Jacques Sainctavit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000029136629
(source JORF)
nomination
26 Juin 2014
26/06/2014
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
date_debut
=
"
2012-11-01
"
JORFTEXT000026562648
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2012
01/11/2012
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000023528835
(source JORF)
nomination
06 Février 2011
06/02/2011
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matière bancaire et financière
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
date_debut
=
"
2009-06-15
"
JORFTEXT000020833532
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2009
10/07/2009
De:
Sainctavit (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
(source JORF)
nomination
31 Mai 2008
31/05/2008
De:
SAINCTAVIT (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090152
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
Jacques Sainctavit
Objet:
membre titulaire du comité consultatif du secteur financier
représentant des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Remplace:
M. Bruno Ricolfi
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000647513
(source JORF)
nomination
16 Mai 2007
16/05/2007
De:
Sainctavit (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000790680
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2006
11/11/2006
De:
Sainctavit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422441
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005